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Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site, des services ainsi que les droits et obligations des utilisateurs. Tout accès/utilisation du site et de ses services supposent l’acceptation sans réserves et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions générales.  

Accès au site

Le contenu du site, la structure générale ainsi que les marques, les dessins, les modèles, logos, les logiciels et programmes, les moteurs de recherche, les bases de données, les noms de domaines et tous les autres éléments composant le site, et principalement les contenus publiés ou vendus, sont la propriété exclusive de l’auteur et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Le site consent à l’utilisateur un droit d’utilisation personnel et non exclusif du site, lui permettant d’utiliser les services proposés. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle. Une utilisation des contenus du présent site à des fins commerciales ou professionnelles est strictement interdite. L’auteur de ces faits encourt une peine de trois ans de prison et de 300 000 € d’amende (5 ans de prison et 500 000 € d’amende si les actes sont commis en bande organisée). Voir les articles L335-2 à L335-3 du Code de la propriété intellectuelle. 

L’adresse de notre site web est lea-lolitea.com. Hébergé par la société HOSTINGER operations, UAB

Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania

Le webmaster peut être contacté sur contact@lea-lolitea.com.

L’accès au site sous réserve que le visiteur ait plus de 18 ans est libre et n’est pas subordonné à la création préalable d’un compte. Cet accès permet toutefois uniquement la possibilité de passer commande et la visualisation de certains contenus. L’accès au site ne nécessite pas de contrepartie financière. Les coûts d’accès (abonnement internet notamment) au site restent toutefois à la charge de l’utilisateur. 

Le contenu du site est exclusivement réservé à des personnes majeures dans leur pays de résidence et relève de la simple fiction liée au fantasmes d’adultes consentants.

Prérequis pour l’inscription aux services. 

L’utilisateur garantit qu’il respecte l’ensemble des prérequis suivants : être majeur au jour de l’inscription ; disposer de la capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales ; disposer d’une adresse de courrier électronique valable. Le fait pour l’utilisateur de s’inscrire et d’ouvrir un compte ou d’effectuer un achat emporte adhésion et acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales. Il est recommandé de lire régulièrement les conditions générales. Les conditions générales figurant en ligne sur le site prévalent sur toute version imprimée de date antérieure. 

Vos identifiants et mot de passe sont strictement personnels. La responsabilité du site ne saurait être recherchée en cas d’usage frauduleux ou abusif ou dû à une divulgation volontaire ou involontaire à quiconque de ces derniers. L’utilisateur peut renoncer définitivement à utiliser les services et décider de fermer son compte, en vue notamment de supprimer l’intégralité des données le concernant. Une fois le compte désactivé, l’utilisateur doit contacter contact@lea-lolitea.com afin d’obtenir la suppression de ses données. En cas de fermeture du compte seules seront conservées les données strictement nécessaires et ce conformément aux articles données personnelles, traçabilité et convention de preuve. Le site ne saurait assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue du site en cas de panne quelconque.

Boutique

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Contenus multimédias

Les contenus multimédias téléchargeables sont disponibles automatiquement dès validation du paiement.

Services

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Articles personnalisés matériels ou immatériels

Toute commande est soumise à validation préalable de faisabilité. Le délai de livraison est convenu entre l’acheteur le propriétaire du site en fonction de la spécificité de la demande. Les éventuels problèmes de livraison concernant les envois postaux ne pourront être imputés ni au site ni au service de livraison.

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Les utilisateurs sont informés que dans la mesure où les produits proposés sont des produits personnalisés ou des contenus numériques non fournis sur un support matériel, ils ne bénéficieront d’aucun droit de rétractation conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, sauf cas où la personnalisation du produit n’a pas encore débuté.

Concernant les services, ils ne pourront être annulés ou reportés que jusqu’à une heure avant le rendez-vous fixé. Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra être réclamé.

Utilisation des données personnelles collectées. 

Commentaire. 

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